Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PICARENEES
Joly Jacques Jean Claude

Numéro de dépôt :
97697472
Date de dépôt :
02/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2007

Présentation de la marque PICARENEES

Déposée le 2 octobre 1997 par Joly Jacques Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PICARENEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-45 du 7 novembre 1997.

Le déposant est Joly Jacques Jean Claude, domicilié(e) 8 rue Grande, Le Puy, 77460 Chaintreaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Joly Jacques - France.

La marque PICARENEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97697472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PICARENEES est expirée depuis le 2 octobre 2007.

Joly Jacques Jean Claude a également déposé les autres marques suivantes : Marioulet , FRANCE EUROPE DEVELOPPEMENT FED


Joly Jacques Jean Claude - 8 rue Grande, Le Puy, 77460 Chaintreaux - France


Joly Jacques - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-35

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-11

Inscription le 1 août 2002 - Transmission totale de propriété n°350913 - Publication au BOPI 2002-08-01

Inscription le 24 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°367372 - Publication au BOPI 2003-03-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-17

Publication - Publication le 7 nov. 1997 au BOPI 1997-45

Volaille - gibier Produits laitiers Pâtisserie - miel Produits agricoles à savoir: fruits et légumes frais Eaux minérales et gazeuses Restaurations (alimentation) Hébergement.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.